Informations légales

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(Siret 778 674 770 00038)
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Le directeur de publication du site est la: LIBRAIRIE ESOTERIQUE  GVP – 23 rue de Paris – 94220 Charenton le Pont – France   tél : 00.33 (0)1.43.96.08.79  email : gvp94@free.fr

Création du site web : Agence Web Coactis
Contact Webmaster : contact@coactis.fr

• Hébergement – Sécurité

Hébergeur : OVH – 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix

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• Droits de propriété intellectuelle et contrefaçons

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• Description des services fournis

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Le site www.grossiste-esoterique.biz  a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

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Tous les informations indiquées sur le site www.grossiste-esoterique.biz sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.grossiste-esoterique.biz ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportés depuis leur mise en ligne.

• Limitations contractuelles sur les données techniques

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• Limitations de responsabilité

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• Liens hypertextes et cookies

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• Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site esoterique.biz est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Créteil.

• Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

• Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).